Tout savoir sur l’équipement obligatoire d'un bateau

Naviguer en mer, même à courte distance des côtes, n’est jamais sans risques. Une simple panne moteur, un homme à la mer ou un départ de feu peuvent transformer une sortie plaisance en véritable cauchemar… à moins que le matériel de sécurité soit à la hauteur. 

La réglementation applicable en France, via la division 240, impose un équipement d’armement et de sécurité adapté à la navigation côtière​bateaux de plaisance​​​, c’est-à-dire entre 2 et 6 milles nautiques d’un abri. Mais que faut-il exactement embarquer à bord de son bateau de plaisance pour être en conformité, et surtout, pour assurer la sécurité en mer ?

CGI Finance vous présente ce guide utile pour tout propriétaire, chef de bord, ou personne embarquée, qui navigue sur un voilier ou une embarcation à moteur.

Pourquoi s’équiper sérieusement pour faire de la navigation de plaisance ?

Afin de répondre à cette question (trop) souvent posée, une mise en situation s’impose. 

Prenons le cas suivant : vous êtes à 4 milles de l’endroit de la côte le plus proche. Un membre de l’équipage glisse en pleine manœuvre et tombe à la mer. Vous réalisez qu’il n’a ni gilet de sauvetage, ni dispositif lumineux individuel. Vous avez une VHF, mais pas de dispositif de repérage, ni de fumigène visible la nuit. Le vent se lève. Il commence à faire sombre. Vous sentez l’angoisse monter.

Ce scénario n’est pas une fiction. Il est arrivé. Et c’est pour cela que le règlement international pour prévenir les abordages en mer ne laisse rien au hasard. La sécurité des navires, même pour une navigation de plaisance "tranquille", repose sur un équipement bateau obligatoire, défini dans l'article 240 (arrêté du 1er octobre 2023 sur les règles de sécurité des navires).

Zone de navigation côtière - entre liberté et responsabilité

La navigation côtière concerne tous les bateaux opérant entre 2 et 6 milles nautiques d’un abri. Par "abri", il est fait référence à un port, une crique protégée ou une plage accessible, par exemple. Ces quelques milles de l'abri ou de la bande côtière peuvent paraître dérisoires… jusqu’à ce qu’un problème survienne. À cette distance, le retour sans assistance pour personne ou navire est rarement une option.

Les bateaux de plaisance (unités de moins de 24 mètres) sont donc soumis à une liste d'équipements réglementaires, adaptée à la zone côtière et à la catégorie de navigation.

Équipements obligatoires pour la navigation côtière

Voici, regroupé dans le tableau suivant, le matériel de sécurité à avoir à bord selon la division 240

Matériel complémentaire fortement conseillé

Même si la loi fixe un minimum, le bon sens impose d’aller plus loin. En termes de sécurité maritime, il vaut mieux trop que pas assez :

• Une VHF fixe ou VHF portative ASN (pour contacter les secours).
• Un radeau de survie pour les zones se situant au-delà des eaux territoriales.
• Une lampe torche de rechange.
• Une couverture isothermique par personne.
• Une trousse de secours avec pansements stériles, antiseptiques, rouleau de bandage.
• Un couteau marin et des gants (feux à main = brûlures !).
• Des pièces de rechange moteur : filtre, ampoule, fusible, coupe-circuit.
• Une gaffe, pour récupérer des objets ou aider à la remontée.
• Des batteries de secours (lampe, GPS, radio).
• Un journal de bord pour consigner toutes les vérifications.

Réglementation et documents obligatoires

Naviguer, c’est aussi pouvoir présenter les bons papiers :

• Le registre de vérification spéciale, rempli et signé chaque année par le propriétaire ou le responsable de l’entretien.
• Le journal de bord, notamment pour les bateaux habitables.
• Une copie de l’article 240 (au minimum sous forme de plaquette ou app mobile).
• Un document expliquant le système de balisage.

À noter : lors de contrôles en mer par les affaires maritimes, l’absence de ces documents peut conduire à des amendes.

Cas particuliers et précisions utiles

Pour les voiliers de moins de 250 kg

Ils sont dispensés de ligne de mouillage, sauf décision contraire du chef de bord. Idem pour certains bateaux à moteur très légers.

À propos des extincteurs

Un extincteur CO2 ne peut être utilisé que dans les cabines et s’il protège des circuits électriques. Et un seul par espace ! Leur état et conformité (NF, EN3, MMF…) doivent être régulièrement vérifiés.

Dispositif de repérage lumineux individuel

S’il est porté ou fixé au gilet de sauvetage, le repérage lumineux doit être étanche et fonctionner au moins 6 heures. Ce peut être une lampe flash, un bâton lumineux cyalume, ou une lampe torche.

Le rôle central du chef de bord

En navigation hauturière, en navigation semi hauturière, comme en navigation côtière, le chef de bord est responsable légalement de la sécurité de toutes les personnes embarquées, de l’état du navire et de ses équipements de sécurité.

Il doit à cet égard :

• Vérifier la validité des feux (pas de feux périmés).
• Choisir du matériel adapté à la taille et au type du navire.
• Veiller à ce que chaque équipement individuel de flottabilité soit porté.
• Réaliser ou faire réaliser la révision annuelle.
• Prévenir tout incident en expliquant aux passagers l’emplacement et le fonctionnement du matériel de lutte contre l'incendie.

Liste de vérification avant le départ

✅ Tous les gilets de sauvetage à bord ? Avec sous-cutale ?

✅ Dispositif lumineux opérationnel ?

✅ Présence d’un dispositif de remorquage ?

✅ Feux de détresse vérifiés ?

✅ Compas magnétique ou GPS chargé ?

✅ Carte marine à jour ?

✅ Extincteur conforme et accessible ?

✅ Journal de bord et registre de vérification spéciale signés ?

✅ Trousse de secours complète ?

✅ Système de balisage connu par tous à bord ?

En mer, on ne plaisante pas avec la sécurité maritime. Naviguer, c’est pouvoir repartir sans assistance si besoin. La division 240 n’est pas une contrainte : c’est une assurance vie, pour vous, vos proches et votre bateau.

Alors, avant de larguer les amarres, vérifiez tout. Et partez l’esprit libre !

FAQ sur l'équipement obligatoire en navigation côtière

Quel est le matériel obligatoire sur un bateau en navigation côtière ?

Pas question d’improviser en mer ! En navigation côtière (jusqu’à 6 milles d’un abri), vous devez embarquer : des gilets de sauvetage adaptés, un moyen de communication (VHF ou téléphone), un dispositif lumineux, de quoi faire face aux urgences, et un bout pour remorquer. Faites preuve de prévoyance pour naviguer sereinement !

Est-ce que les réflecteurs radars sont obligatoires sur un bateau ?

Non, ce n’est pas une obligation… mais c’est loin d’être inutile ! Le réflecteur est un équipement précieux pour être détecté par les autres navires, surtout par mauvaise visibilité. Pour davantage de sécurité sur l'eau, pensez-y sérieusement !

C'est quoi la division 240 ?

La division 240, c’est le texte de référence pour toute la navigation de plaisance française ! Il définit les règles de sécurité en fonction de votre zone de navigation et de la taille de votre bateau (moins de 24 mètres). Équipements, responsabilités, distances… tout est dedans. À lire absolument avant de larguer les amarres !

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